Des fiches sur la gouvernance d’un OBNL ont été élaborées (mises à jour en 2septembre 2022), par la Ville de Québec et Bénévoles d’Expertise, afin de renforcer les compétences des responsables et dirigeants d’organismes.
La gouvernance est une thématique d’actualité et est au cœur des organismes.
La gouvernance, c’est l’art de se gouverner. Pour les membres d’un conseil d’administration (CA), c’est l’action de :
- fixer les grandes orientations de l’organisation;
- la diriger;
- en assurer la viabilité financière;
- veiller à ce que les intérêts de la personne morale soient protégés.
Il est primordial de la connaître et de lui accorder toute l’importance nécessaire afin de projeter tout organisme dans l’avenir.
Voici donc les différentes fiches :
- Fiche 1 : La gouvernance d’un OBNL
- Fiche 2 : Les obligations légales d’un OBNL (Annexe A, Annexe B, Annexe C)
- Fiche 3 : Les rôles et les obligations d’un administrateur
- Fiche 4 : La conformité d’une AGA (Annexe A, Annexe B, Annexe C, Annexe D)
- Fiche 5 : Les pouvoirs du CA ou de l’AGA (Annexe A)
- Fiche 6 : Les règlements généraux (Annexe A)
- Fiche 7 : Les politiques internes
- Fiche 8 : Le conseil d’administration et la relève (Annexe A)
- Fiche 9 : Le partage des pouvoirs entre le CA et la direction générale (Annexe Outils)
Pour approfondir la question de la gouvernance, plusieurs articles de blogue peuvent être consultés :
- Un organisme communautaire : une communauté de coopération et ses annexes (les rôles généraux du CA et de la DG, le CA et l’exercice de ses responsabilités ainsi que la DG et l’exercice de ses responsabilités)
- Bien connaître les rôles des administrateurs
- Révision des règlements généraux, c’est essentiel !
- S’autoévaluer pour mieux décider
- Prévoir la relève au CA ou à la direction
- Pourquoi se doter d’un code d’éthique et que devrait-il comprendre ?
Une dizaine de mandat peut être réalisée en gouvernance avec les bénévoles experts.
Pour être accompagné dans votre gouvernance : déposer une demand